Matth17 [Astra F 1.7 TD 68ch + Celica]

[Dada09]

 

[matth17]

Hello !

Bon j'ai une question à laquelle je ne trouve pas vraiment de réponse clair. Je viens de récupérer la carte grise du véhicule.

L'Astra était au nom de mon père, on l'a vendu (donné) à l'arrache en 2014, donc sans CT. Le proprio actuel n'a pas roulé avec ni rien, et n'a donc pas fait les papiers. Le certificat de cession et celui à envoyer à la préf est encore en sa possession. Seulement le 3ème exemplaire qui a été donné à mon père, a été envoyé lui, afin de prouver aux assurances qu'on n'avait plus le véhicule.

Je me doute donc bien qu'il va y avoir 2 CG à faire.

Du coup comment ça se passe ? La date de cession du véhicule date de 2014, et le dernier CT doit dater de 2012 ou 2013, donc comment faire pour faire la carte grise au nom du vendeur puisqu'il faut un CT qui date de moins de 6 mois ?

Est ce qu'il faut que le proprio actuel fasse un CT pour ensuite faire la carte grise pour nous la céder par la suite ? ça fait rien pour la préfecture si un CT date de 2016 et que la carte grise est rayée et pas faite depuis 2014 ?

Merci, j'espère que c'est clair pour vous car j'ai du mal à m'expliquer sur ce coup.

[Metallystika]

oula ce merdier 

tu dois avoir raison dans le sens où les choses doivent être faite dans l'ordre administrativement parlant, un CT à faire, le proprio qu'a rien fait, va faire tout ce qu'il a pas fait en temps et en heure... et seulement après c'est ton tour pour le rachat 

enfin de mon avis... 

[matth17]

De toute façon je pense qu'il n'a pas le choix, je ne crois pas que ce soit possible que j'aille à la préfecture à sa place avec ses papiers pour faire la CG en son nom, si ?

ça me paraitrait bizarre.

[Metallystika]

ça me paraîtrait bizarre aussi que tu puisse le faire à sa place 

[matth17]

ça m'arrange qu'il fasse sa CG personnellement, parce que la préfecture... 

Entre l'attente, le monde et la guichetière désagréable, tu ressors de là dedans t'as envie de mourir 

Alors je préfère aller une seule fois que 2 

[isma_8]

Il y a bien 2 CG à faire et tant que tu présente un CT de moins de 6 moins ça ne posera aucun souci, ce qui compte avant tout c'est que les deux CG soient payées à l'Etat.

J'espère cependant que tu connais très bien le vendeur si jamais car tu peux recevoir des avis d'infraction (voire plus grave si délit de fuite ou refus d'obtempérer) jusqu'à 1 an après leur date de commission (délai légal de prescription). Avec les nouvelles procédures de verbalisation automatisée c'est devenu rare mais ça arrive encore.

Idem pour les gages mais ça tu peux le vérifier immédiatement

PS: l'exemplaire du certificat de cession destiné à la Préfecture n'est pas fait pour décorer la liasse, mais justement pour éviter ce genre d'ennui à la con (à envoyer en RAR pour que ce soit opposable)

PS2: Pas besoin de se déplacer en Préfecture pour faire sa CG, tu peux parfaitement la faire en centre agréé

[matth17]

Merci isma,

oui pas de soucis du coté du vendeur, c'est un ami de mon père de longue date, et le véhicule n'a pas bougé d'un pouce depuis 2 ans

La faire en centre agréé, c'est la 1ère fois que j'entends ça, c'est quoi ?

[isma_8]

Le traitement des CG a été déconcentré auprès d'organismes qui ont reçu l'agrément de leur préfecture pour l'établissement des dossier de demande de certificat d'immatriculation

Tu as des indépendants comme des Centre Auto (Norauto et Feu Vert le font par exemple), tu paye une petite commission mais zéro temps d'attente et tu reçois ta nouvelle CG par la Poste en pli sécurisé

[Metallystika]

j'avais fais ma CG et mes plaques par internet personnellement quand j'ai eu l'astra et ça n'a pas posé problème c'était plutôt rapide

[f8m]

testé et approuvé à 2 reprises  en revanche quand il s'agit d'une voiture importé, ils n'y connaissent rien (quelques soit l'enseigne) et t'envoie boulet pour un rien ( et sans raisons dans mon cas  )

[matth17]

Et bien c'est une bonne nouvelle ça !

Dans tout les cas demain matin je fais un crochet par la préf pour autre chose que l'Astra, j'en profiterais également pour demander comment se passe les 2 CG, quels documents fournir ect pour être sur.

Après je ferai par le net ou en centre agréé alors, parce que la préf c'est pas ma tasse de thé... 

[matth17]

Ayé je sors de la préf !

En fait je me suis embrouillé pour rien, mon père n'a pas envoyé de papier puisque le 3ème papier du certificat de cession est à conserver (je l'ai retrouvé) et à juste servi pour arrêter l'assurance. Le papier de cession original à conserver par l'acquéreur et celui à envoyer à la préfecture sont toujours dans les mains du propriétaire actuel.

Du coup la nana m'a dit de retrouver le 1er vendeur (mon père donc, ça sera pas trop compliqué  ), et de refaire un certificat de cession de lui à ma copine directement, comme ça une seule carte grise à faire ! Par contre elle m'a dit de bidouiller la date (la carte grise est barré depuis 2014 du coup), mais je vois pas l'intérêt. A votre avis je bidouille la date ou je la laisse tel quelle ? ça doit rien changer, si ?

Enfin bref, ça fait ça de moins, prochaine étape petit travaux pour l'emmener au CT, comme ça une fois qu'elle est passée (sans contrevisite j'espère), ma copine fait la carte grise, et moi j'attaque la distri, le thermostat, le filtre à gasoil et à air, et elle sera reparti pour un tour !

[zorba]

Faut un certificat avec la même date que la carte grise 

[matth17]

D'acc, ba je laisserais 2014 alors, je vais pas m'amuser à faire des retouches ça va faire suspect 

Si on me demande ce qu'elle est devenue pendant tout ce temps, j'inventerais quelque chose