(H) Problème d assurance

[aurel8359]

Salut les gars, j'ai un problème avec mon assurance, j'espère que vous me comprendrez et s'aurait m'aider
Voila en septembre 2009, quelques mois avant ma date d'anniversaire (1er janvier), j'ai fais plusieurs devis dans les assurances pour trouver la meilleure et la moins chère comme tout les ans...
En octobre 2009, j'ai fini par signer un contrat assurance auto à ma banque (la caisse d'épargne).
Et quelques jours plus tard, la MAAF (mon assurance auto 2009) m'a contacté pour me faire une proposition plus alléchantes que celle de la caisse d'épargne, donc j'ai resigné aussitot pour un contrat auto à la MAAF pour toute l'année 2010 et ils m'ont informé que c'est eux qui s'occuperait à résilier mon contrat avec la caisse d'épargne ducoup je ne m'inquiètais pas plus que ça vu que quelques jours après j'ai reçu un document comme quoi j'étais bien résilier avec la caisse d'épargne.
Mon assurance auto recommença donc avec la MAAF le 1er janvier 2010 avec un prélévement tout les mois mais dans le même temps, la caisse d'épargne me prélevait une somme plus élevée pour l'assurance auto 2010
Je m'en suis rendu compte que cette après midi donc comme vous savez les assurances sont fermées le samedi après midi ducoup je les appellerais lundi.
Mais je voulais vous demander que faire? à qui est la faute? et est ce possible de casser un des deux contrats comme ça en plein milieu de l'année?
Merci à ceux qui seront m'aider

[TinselTown]

Essaye de voir avec Harry and Marc, il fait des études pour devenir juriste il me semble, il saurait sûrement t'aider! Je lui ai mis un post dans son topic de présentation pour qu'il vienne jeter un oeuil.

[jobo173]

c'est plutot clair. si t'as eu un papier de la caisse d'epargne indiquant que ton contrat etait resilié alors il n'ont pas a prelever.

[flav9006]

d un cote je crois que l on peut resilier qu a la date d anniversaire mais de l autre si tu as un papier comme quoi il ont fais le necesaire ca devrait passer mais regarde bien si il y  noté une date de fin de contrat sur ton document car si il ont envoyé une lettre pour demander l arret de ton assurance a la date d anniversaire la banque aura bien pris ca en compte mais ne sera zappliqué qu a la date d anniversaire

[jobo173]

le contrat signé ne peut etre valable qu'a partir du moment ou le contrat precedent a echu. donc si c'est signé en novembre c'etait pour un debut de contrat au 1er janvier si entre novembre et fin decembre il change d'avis il a rien a payer puisque le contrat n'a pas demarré.

[Harry and Marc]

Bon tout d'abords, ton cas relève du droit de l'assurance matière qui n'est pas étudiée avant la troisième année, mais le seul début de réponse que je pourrais te donner à titre de conseil est de faire valoir ton papier délarant la fin du contrat. Peut être faut-il contacter la Maaf pour leur demander s'il n'y a pas eu une erreur ? En suite contacter le CIC et demander le remboursement sur la foi de ton papier attestant de la fin de ton contrat... Savoir si c'est un préèvement automatique et donc peut être une erreur ? (il m'est arrivé de me faire prélever deux fois une cotisation automatique à la banque par erreur de leur part... Il suffit que leur centre informatique ne soit pas au courant peu être...)

[flav9006]

a ca les prelevements automatique !!!!!! je pense (oui ca arrive  ) qu avec ton papier ca devrait passer bien et que l assurance qui a fait une erreur va la rectifier

[aurel8359]

Ok merci à vous, regardez c'est ça le document que j'ai eu le 12 novembre exactement qui stipule l'annulation de la demande de souscription auprès de la caisse d'épargne

[Harry and Marc]

Ca c'est bien mais est ce que tu a eu une répose confirmative une lettre du CIC attestant de la réception de cette lettre ? et de la fin effective de ton contrat ?

[aurel8359]

Ca c'est bien mais est ce que tu a eu une répose confirmative une lettre du CIC attestant de la réception de cette lettre ? et de la fin effective de ton contrat ?

Non

[Thomastra]

Mais je voulais vous demander que faire? à qui est la faute? et est ce possible de casser un des deux contrats comme ça en plein milieu de l'année?
Merci à ceux qui seront m'aider

Tu peux casser un contrat d'assurance dans 2 cas

Soit à la date d'échéance de ton contrat en général tous les ans tu recois un courrier pour savoir si tu restes ou si tu résilies (si tu ne renvoie pas le courrier sous 20 jours, ton contrat redemarre) tacite reconduction.

Soit si tu as un changement de situation familiale, déménagement, vente auto, perte de travail, là c'est un motif de résiliation.

Là dans ton cas, Caisse d'epargne t'a prélevé mais devrait te rembourser une somme d'argent au prorata des jours que tu n'as pas consommé.
C'est à dire si ils t'ont prelevé 3 mois et que tu as été assuré 1 mois chez eux ils te doivent 2 mois. (logique)
Normalement tu peux demander un relevé de situation à la caisse d'epargne car quand tu quittes une assurance il doivent te donner ce document pour informer la nouvelle chez qui tu souscris.
le relevé de situation doit t'etre fourni par l'assurance à ta demande et ils sont dans l'obligation d'honorer ta demande.

[aurel8359]

Tu peux casser un contrat d'assurance dans 2 cas

Soit à la date d'échéance de ton contrat en général tous les ans tu recois un courrier pour savoir si tu restes ou si tu résilies (si tu ne renvoie pas le courrier sous 20 jours, ton contrat redemarre) tacite reconduction.

Soit si tu as un changement de situation familiale, déménagement, vente auto, perte de travail, là c'est un motif de résiliation.

Là dans ton cas, Caisse d'epargne t'a prélevé mais devrait te rembourser une somme d'argent au prorata des jours que tu n'as pas consommé.
C'est à dire si ils t'ont prelevé 3 mois et que tu as été assuré 1 mois chez eux ils te doivent 2 mois. (logique)
Normalement tu peux demander un relevé de situation à la caisse d'epargne car quand tu quittes une assurance il doivent te donner ce document pour informer la nouvelle chez qui tu souscris.
le relevé de situation doit t'etre fourni par l'assurance à ta demande et ils sont dans l'obligation d'honorer ta demande.

Ok merci, je demanderais ça mais je pense que demain, dans un premier temps, j'irais à la MAAF et mardi à la banque vu que c'est fermé le lundi

[jobo173]

le document que tu as mis n'est pas une confirmation de la caisse d'epargne indiquant qu'ils ont renoncé au contrat 

soit la maaf a fait le boulot et elle a denoncé le contrat aupres de la caisse d'epargne et la t'aura pas de probleme la caisse d'epargne devra te rembourser les sommes prelevées.

soit la caisse d'epargne n'a jamais ete informée et donc ton contrat a demarré chez eux le 1 janvier et tu seras redevable d'une année d'assurance. 

dans tous les cas il faut voir avec la maaf car s'ils t'ont dit s'occuper de la resiliation c'est leur probleme.

mais si rien n'a ete fait les deux contrats sont valides. ce qui devient ridicule puisqu'il est interdit d'assurer le meme bien par 2 assurances.. 

[aurel8359]

le document que tu as mis n'est pas une confirmation de la caisse d'epargne indiquant qu'ils ont renoncé au contrat 

soit la maaf a fait le boulot et elle a denoncé le contrat aupres de la caisse d'epargne et la t'aura pas de probleme la caisse d'epargne devra te rembourser les sommes prelevées.

soit la caisse d'epargne n'a jamais ete informée et donc ton contrat a demarré chez eux le 1 janvier et tu seras redevable d'une année d'assurance. 

dans tous les cas il faut voir avec la maaf car s'ils t'ont dit s'occuper de la resiliation c'est leur probleme.

mais si rien n'a ete fait les deux contrats sont valides. ce qui devient ridicule puisqu'il est interdit d'assurer le meme bien par 2 assurances.. 

C'est quoi alors le document que j'ai mis si ce n'est pas une confirmation?
Dans tout les cas, j'espère que je ne paieras pas toute l'année 2 assurances pour la même chose mais je sens qu'ils vont se renvoyer la balle, j'espère qu'ils seront compréhensible au moins

[jobo173]

c'est une demande faite par la maaf a la caisse d'epargne.

c'est pas une confirmation de reception et de validation de cette demande par la caisse d'epargne.

donc faut esperer que la maaf peut prouver avoir envoyer cette demande a la caisse d'epargne (recommandé) sinon la caisse d'epargne peut dire n'avoir rien reçu.